Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités

Le mandat du Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités (TRAN) est d’examiner le travail de Transports Canada, d’Infrastructure Canada ainsi que des organismes et partenaires relevant de leurs portefeuilles.

Entre autres, le Comité TRAN a étudié :

1. Les véhicules automatisés et branchés au Canada;
2. Les sépultures de guerre marines;

• Le projet de loi C-64, Loi concernant les épaves, les bâtiments délabrés, abandonnés ou dangereux et les opérations d’assistance;

1. L’incidence du bruit des avions près des grands aéroports canadiens.

Si vous voulez en apprendre plus sur le Comité TRAN, rendez-vous sur le site Internet du Comité pour lire les rapports et visionner les réunions.

Comité permanent de la Bibliothèque du Parlement

Le Comité permanent de la Bibliothèque du Parlement (BILI) a pour mandat d’assister les Présidents des deux Chambres à diriger la Bibliothèque, les règles de procédure ou encore à examiner les nominations pour le poste de bibliothécaire parlementaire.

Entre autres, le Comité BILI a étudié:

1. La nomination de la nouvelle bibliothécaire parlementaire;
2. La numérisation des réponses aux questions écrites.

Pour en apprendre plus sur le Comité BILI, rendez-vous sur le site Internet du Comité pour lire les rapports ou visionner les réunions.